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Le règlement du fonds

Qu’est-ce que c’est ?
Le règlement fixe les conditions de gestion du fonds et les droits de chaque investisseur. Investir dans le fonds Bpifrance Entreprises Avenir 1 revient à accepter les termes de ce règlement.

Vous y trouverez :   

  • Une présentation générale du fonds (forme juridique, gestion, règle d’investissement, etc.)

  • Les modalités de fonctionnement du fonds (types de parts, montant de l’actif, durée de vie du fonds, etc.)

  • La présentation des acteurs impliqués dans le fonds

  • Le détail des frais de gestion, de commercialisation et de placement du fonds

  • Le détail des opérations de restructuration et organisation de la fin de vie du fonds

BEA1_REGLEMENT_2023_VF.pdf
376.8 Ko